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Urbanisme

PLU Plan Local d’Urbanisme

Plans de Zonages (pièce N°3) 

Règlement (pièce N°4)

Orientation d’Aménagement et de Programmation (pièce N°5)

Servitudes d’Utilité Publique (Pièce N°6)

Annexes Sanitaires (Pièce N°7)

Périmètre d’Application de la Taxe d’Aménagement (Pièce N°8)

Information concernant l’Obligation de Débroussaillement (Pièce N°9)

Vous trouverez ci-dessous le Rapport d’Enquête : PLU de La Motte du 11/12/2018

Rapport d’Enquête